atelierdelacroix.com
Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, atelierdelacroix.com vous informe des mentions légales suivantes.

Éditeur du site web

Atelier De la Croix

28, Avenue de la Résistance
91600 – SAVIGNY-SUR-ORGE

Code APE : Travaux de menuiserie bois et pvc (4332A)
Numéro de SIRET : 842 251 886 00011

Le site atelierdelacroix.com appartient à Atelier De la Croix.

Webdesign et développement

Kromaweb

13, rue du 8 mai 1945 – Bâtiment 3
91290 – ARPAJON

Mail : contact [at] kromaweb.fr
Tél. : 06 25 87 03 15
Lien : kromaweb.fr
Numéro de SIRET : 807 730 742 00028

Directeur de publication

Monsieur Romain Da Cruz
Première mise en ligne le 25 septembre 2024.

Hébergement

OVH.COM

2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
France

Données personnelles

Les informations recueillies par nos formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé afin de pouvoir vous contacter par email dans la cadre de votre demande.

Elles sont conservées pendant 1 an maximum et sont destinées à un usage interne.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous contactant.

Les cookies

Le site atelierdelacroix.com utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.

Le site utilise exclusivement des traceurs dits « strictement nécessaires », qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Propriété intellectuelle

Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont le atelierdelacroix.com est composé, est la propriété exclusive de l’Atelier De la Croix, propriétaire de atelierdelacroix.com.

Le logiciel, l’architecture, la structure technique et les codes sources (PHP, HTML, Javascript, CSS), ayant permis la création du site atelierdelacroix.com, sont la propriété exclusive de l’Atelier De la Croix.

Toute représentation totale ou partielle du site atelierdelacroix.com et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de l’Atelier De la Croix est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL https://atelierdelacroix.com/.

Dans les autres cas :

Si vous souhaitez afficher le logo de atelierdelacroix.com.
Si le contenu du site atelierdelacroix.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames).
Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site atelierdelacroix.com n’est pas gratuit.

Vous devez impérativement demander l’autorisation expresse de l’Atelier De la Croix, propriétaire du site atelierdelacroix.com :

Via le formulaire de contact.
Ou en écrivant à Atelier De la Croix par courrier à l’adresse suivante :
28, Avenue de la Résistance
91600 – SAVIGNY-SUR-ORGE

Atelier De la Croix est une entreprise de menuiserie certifiée située à Savigny-sur-Orge. Nos menuisiers interviennent dans tous les départements d’Île-de-France, notamment en Essonne (91), les Yvelines (78) et les Hauts-de-Seine (92).

28, Avenue de la Résistance
91600 – Savigny-sur-Orge

Tél. : 09 50 98 24 77
Mob. : 06 47 81 12 10

Mail : atelierdelacroix@outlook.com